Aller au contenu

Accueil › Forums › Salaires, contrats et fiscalité › Clause de résiliation anticipée : ce qu’il faut comprendre avant de s’engager › Re: Clause de résiliation anticipée : ce qu’il faut comprendre avant de s’engager

#1

Il faut dire les choses clairement : cette clause est souvent le point le plus négligé des contrats offshore, et c’est précisément pour ça qu’elle mérite toute notre attention. Dans ma lecture des contrats au fil des années, je retiens plusieurs éléments à vérifier systématiquement :

– le préavis exigé de chaque côté, et s’il est symétrique ou pas
– les motifs qui permettent une rupture sans indemnité pour l’employeur
– les indemnités dues en cas de rupture anticipée par la compagnie
– les clauses de non-concurrence ou de remboursement de formation liées à la rupture

Un contrat qui prévoit un préavis de quelques jours pour l’employeur et plusieurs semaines pour le salarié, ce n’est pas un détail, c’est un déséquilibre structurel. Ce genre d’asymétrie, on la retrouve trop souvent chez les sociétés d’intérim qui cherchent à maximiser leur flexibilité sur le dos du travailleur. Un bon CDI, négocié correctement, protège bien mieux sur ce point précis.