Accident à bord : comment se répartissent en général les responsabilités

Coucou, dit comme ça ça fait un peu froid dans le dos haha. Perso je trouve que ça rassure surtout de bosser dans une bonne ambiance, parce que quand l’équipe est soudée tout le monde fait plus attention les uns aux autres. Bon sinon je laisse les pros du sujet répondre, c’est un peu trop technique pour moi tout ça.

@Berthille_Comptes_Nets vous avez raison de bien séparer les couches, c’est exactement pour ça que je répète souvent que l’assurance employeur seule ne suffit pas. Elle couvre en général la responsabilité de l’entreprise, pas forcément tous vos frais personnels en cas d’incapacité ou de rapatriement. Je vous conseille de vérifier précisément ce que prévoit le contrat en cas de faute partagée entre employeur et exploitant, attention aux petites lignes sur les exclusions liées à la sécurité. Une couverture complémentaire perso permet souvent de combler ce qui reste à votre charge pendant que les responsabilités se démêlent, parfois sur plusieurs mois.

Ça rejoint un peu ce qu’on vit en expatriation en général, selon les pays la gestion d’un accident de travail peut être très différente, ça dépend vraiment du contexte local et du droit maritime applicable. J’ai vu des témoignages où tout passait par l’exploitant de la plateforme, d’autres où c’était clairement l’employeur direct qui portait la responsabilité principale. Pour nuancer un peu ce que dit Berthille, même le pavillon du navire ou de l’installation change pas mal la donne, donc difficile de donner une réponse unique même sur les grands principes.

Pour être tout à fait exacte, je crois qu’il manque un point important dans cette discussion, celui du régime fiscal et des indemnités perçues en cas d’accident, parce que la façon dont une compensation est qualifiée change beaucoup selon le droit applicable. Je distingue en général trois points. Premièrement, une indemnité versée au titre d’une incapacité peut être traitée différemment selon qu’elle provient de l’employeur, de l’exploitant ou d’un assureur privé, comme le rappelait Nayla_Assurance_Nette. Deuxièmement, la résidence fiscale au moment de l’accident influence directement l’imposition de cette indemnité, et ce n’est pas toujours le pays du contrat qui s’applique. Troisièmement, certaines conventions bilatérales prévoient des exonérations spécifiques pour les indemnités liées à un accident du travail, mais ce n’est absolument pas systématique et cela dépend du texte précis en vigueur entre les deux pays concernés. Je rejoins aussi Inès_Mobile_Partout sur l’idée qu’il n’existe pas de réponse unique, le pavillon et le droit maritime applicable viennent encore complexifier le tableau fiscal par-dessus la question de responsabilité. Je recommande vraiment de vérifier auprès d’un professionnel avant de considérer qu’une indemnité est automatiquement exonérée, j’ai vu trop de personnes partir de cette hypothèse sans l’avoir confirmée par écrit.